CODE DE LOI

En franchissant le seuil du Greffe, vous cessez d'être un simple visiteur pour devenir un Mandant. La consultation du Code de Loi n'est pas une option, mais le premier acte de votre procédure. En prenant connaissance des articles suivants, vous acceptez de confier votre parole au Cabinet Diamantina et de vous soumettre à la rigueur de nos protocoles. Ici, le silence est une règle, l'anonymat est un droit, et chaque Verdict est une sentence.

Art. 1 – Nature Juridique du Cabinet

Le "Cabinet Diamantina" est une plateforme de divertissement et de médiation émotionnelle digitale. Il ne constitue en aucun cas un cabinet d'avocats, une étude d'huissiers ou une institution judiciaire officielle. Les termes "Verdict", "Saisine" et "Greffe" sont utilisés à des fins purement créatives et symboliques.

Art. 2 – Protection du Secret et Anonymat

Conformément à l'éthique de la Haute Instance, l'anonymat du Mandant est inviolable. Le Cabinet s'engage à ne jamais divulguer l'identité de l'acheteur à la Cible, sauf si le Mandant choisit volontairement de lever son anonymat via l'option dédiée lors de l'achat, ou en cas de réquisition légale émanant des autorités compétentes.

Art. 3 – Accréditation et Sessions

L’accès aux services du Cabinet est un privilège et non un droit. Le Cabinet se réserve le droit de clore le Registre des Saisines dès que le quota journalier de 40 dossiers est atteint, afin de garantir la qualité et le prestige de la rédaction.

Art. 4 – Irrévocabilité et Droit de Rétractation

Conformément à la loi sur les produits digitaux personnalisés, aucun droit de rétractation ne s'applique une fois que l'instruction a débuté. Tout achat est définitif dès lors que Maître Cupidon a commencé la rédaction du verdict. Le paiement vaut acceptation du dossier par le Mandant.

Art. 5 – Livraison des Objets Physiques

Pour toute commande incluant un produit physique (Colis de Sentence), la responsabilité du Cabinet s'arrête à l'expédition. Une fois le colis remis au service d'acheminement, le Cabinet décline toute responsabilité quant aux délais de transport, retards ou incidents liés au prestataire de livraison.

Art. 6 – Prévention du Harcèlement (Loi 222-33-2-2)

Le Cabinet refuse catégoriquement d'être l'instrument d'un harcèlement. Une seule sentence est rendue par litige. Toute tentative d'envois multiples fera l'objet d'un rejet immédiat sans remboursement et du bannissement définitif du Mandant.

Art. 7 – Responsabilité du Contenu

Le Mandant est seul responsable des informations fournies lors de la déposition. Le Cabinet se réserve le droit de reformuler les propos pour maintenir l'élégance des Verdicts, tout en respectant le fond du litige.

Art. 8 – Garantie de Signification (Le Crédit de Sentence)

Si le verdict digital reste sans preuve de lecture ou de réception après un délai de 7 jours (notamment en cas de message noyé), le Mandant bénéficie d'un Crédit de Sentence. Ce bon d'achat permet une nouvelle saisine gratuite vers une cible alternative.

Art. 9 – Non-Responsabilité et Effets Indirects

Le Cabinet décline toute responsabilité quant aux conséquences sentimentales, sociales ou professionnelles résultant de la signification d'un verdict. Le Mandant assume l'entière responsabilité des retombées de sa saisine sur la vie de la Cible.

Art. 10 – Absence de Valeur Légale

Les verdicts rendus n'ont aucune force exécutoire devant les tribunaux de la République. Ils sont destinés à marquer les esprits dans un cadre strictement récréatif.